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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

2. Directeur de la publication

Monsieur Patrick Ponsonnet, en sa qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

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L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, œuvres picturales, photographies, graphismes, logos et toute autre création — est la propriété exclusive de Patrick Ponsonnet, sauf mention contraire. Ces contenus sont protégés par le droit d'auteur dès leur création et conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'auteur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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6. Limitation de responsabilité

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Les photographies des œuvres et mises en situation peuvent présenter de légères différences avec les œuvres originales, notamment en raison du rendu des couleurs à l'écran.

7. Droit applicable

Le présent site ainsi que ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, seuls les tribunaux français seront compétents.

Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées par Patrick Ponsonnet, éditeur du site, agissant en qualité de responsable du traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Contact : pponsonnet@gmail.com

2. Données collectées

Dans le cadre du formulaire "Toile sur mesure" présent sur le site, les données suivantes peuvent être collectées :

• Nom et prénom
• Adresse électronique
• Dimensions souhaitées de l'œuvre (largeur × hauteur)
• Message libre décrivant le projet

Aucune donnée n'est collectée à votre insu. Le site ne dépose aucun cookie de suivi, de publicité ou de mesure d'audience sur votre appareil.

3. Finalité du traitement

Les données collectées sont utilisées uniquement pour :

• Traiter et répondre à votre demande de commande d'œuvre sur mesure
• Assurer le suivi éventuel de la commande
• Vous recontacter dans le cadre strictement lié à votre demande initiale

Vos données ne font l'objet d'aucune utilisation commerciale, d'aucune cession, ni d'aucun transfert à des tiers à des fins de prospection ou de marketing.

4. Base légale

Le traitement des données est fondé sur votre consentement explicite, donné librement par l'envoi volontaire du formulaire de contact (article 6-1-a du RGPD).

5. Durée de conservation

Vos données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande et, le cas échéant, à la réalisation de votre commande. Au-delà, elles peuvent être conservées pendant une durée maximale de trois (3) ans à compter du dernier contact, afin de permettre un suivi commercial ponctuel, puis supprimées définitivement.

6. Destinataires des données

Les données sont destinées uniquement à Patrick Ponsonnet, responsable du site, et ne sont communiquées à aucun tiers à des fins commerciales.

Le formulaire de contact utilise le service tiers FormSubmit (opéré par FormSubmit Inc.) pour la transmission sécurisée des messages par courrier électronique. Les données transitent par ce service le temps de la transmission mais ne sont pas conservées par celui-ci au-delà. Pour en savoir plus : formsubmit.co/legal .

Les messages reçus sont ensuite stockés dans la messagerie électronique (Gmail, opérée par Google Ireland Limited) du responsable du site.

7. Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez à tout moment des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès à vos données
• Droit de rectification en cas d'erreur ou d'incomplétude
• Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
• Droit à la limitation du traitement
• Droit d'opposition au traitement
• Droit à la portabilité de vos données
• Droit de retirer votre consentement à tout moment

Pour exercer l'un de ces droits, il vous suffit d'adresser une demande par courriel à : pponsonnet@gmail.com. Une réponse vous sera apportée dans un délai maximum d'un mois.

8. Droit de réclamation

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits en matière de protection des données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :

9. Sécurité des données

Patrick Ponsonnet met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles collectées contre toute perte, altération, divulgation ou accès non autorisés. Les échanges s'effectuent via une connexion sécurisée (protocole HTTPS).

10. Modification de la politique

La présente politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment afin de refléter d'éventuelles évolutions réglementaires ou des changements dans les pratiques du site. Les utilisateurs sont invités à la consulter régulièrement. La date de dernière mise à jour est indiquée ci-dessous.